Wikilivres:Copyright

Le projet Wikilivres, à l'instar de tous les autres projets Wikimedia, est fondé sur un pacte de libertés protégé par le mécanisme juridique des droits d'auteur et dont le respect par tous est une condition vitale de réussite du projet.

Pour prendre connaissance du ou des auteurs, s'ils ne se sont pas identifiés sur la première page, vous pouvez consulter l'historique des pages de n'importe quel livre.

Toutes les contributions à Wikilivres sont la propriété de leurs auteurs sauf indication contraire (par exemple, l'auteur peut avoir utilisé un texte du domaine public ou tout autre texte dont la copie, la distribution ou la modification sont permises par nos conditions de copyright). Tout le contenu est alors considéré comme libre en vertu des conditions suivantes sauf indication contraire (par exemple, une citation clairement inscrite) :

Vous avez la permission de copier, distribuer ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation, sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.

En cliquant sur sauvegarder (la page), vous indiquez que vous accordez à la fondation Wikimedia le droit d'utiliser votre travail en vertu des conditions précédentes écrites en caractères gras. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, alors ne soumettez pas votre travail à ce site Web.

Publication par des tiers

Vous pouvez employer le même titre qu'un livre ou qu'une partie de Wikilivres, mais la loi sur les marques déposées vous empêche d'utiliser les noms de Wikilivres (ou Wikibooks) ou de Wikimedia sans notre permission écrite. Ceci ne vous empêche pas de donner à la fondation des crédits obtenus à partir de l'exploitation des noms de Wikilivres, Wikibooks ou Wikimedia; en fait nous apprécions beaucoup tout crédit que nous pouvons obtenir (c'est une issue qui doit être différentiée du crédit de droit d'auteur; voir ci-dessous). Mais cela vous empêche légalement de mener vos lecteurs à croire que votre version de notre travail est en fait une publication officielle de Wikilivres (ou de Wikibooks) ou de Wikimedia. Voir ci-dessous pour plus d'informations.

Utilisation sur Internet

Pour avoir tous les détails, vous pouvez consulter Licence de documentation libre GNU.

Vous devez mentionner Wikilivres (ou Wikibooks) comme la source (pas obligatoire; mais apprécié).
Vous devez fournir un lien fonctionnel sur le livre de Wikilivres (Wikibooks) ou une partie de Wikilivres (ceci répond à l'exigence de crédit de droit d'auteur de notre licence).
Vous devez déclarer que le texte est disponible sous la licence de documentation libre GNU.
Vous devez fournir un lien sur une copie de la licence de documentation libre GNU (de préférence stockée sur votre propre serveur).
Votre version du texte doit être lisible par une machine (ce qui signifie que vous ne pouvez pas empêcher d'autres de copier le texte).

Utilisation sur un support papier

Pour avoir tous les détails, vous pouvez consulter Licence de documentation libre GNU.

Vous devez mentionner Wikilivres ou Wikibooks comme source (non obligatoire; mais apprécié)
vous devez donner le nom de 5 auteurs différents figurant sur la page des auteurs d'un quelconque livre que vous voulez publier à nouveau (dans le cas où il y a moins de 5 auteurs, vous devez tous les inclure).
Vous devez déclarer que le texte est disponible sous la licence de documentation libre GNU dans au moins une page de votre livre avec la précédente notification de copyright en caractères gras.
Une copie complète de la licence de documentation libre GNU doit imprimée dans le livre.
Toutes les fois que plus de 100 copies sont tirées, vous devez (au choix) :
1. Fournir une disquette, un CD-Rom, ou un disque vidéo (CDV) ou tout média informatique contenant le texte du livre entier, lisible par une machine,
2. Fournir un lien de réseau à un site Web où le texte lisible par une machine peut être obtenu (ce lien doit demeurer actif pendant au moins une année après la publication de la copie sur papier; si vous vous contentez de faire une copie conforme d'un livre de Wikilivres, alors vous pouvez employer l'URL de la page correspondant à la table des matières du livre de Wikilivres).

Infractions à la règle de copyright

Si vous êtes l'auteur d'un contenu figurant sur Wikilivres sans que vous ayez donné votre permission, alors nous vous prions d'entrer en contact avec un administrateur pour le faire enlever de manière permanente (vous pouvez aussi effacer des pages mais le texte sera toujours dans l'historique de ces pages). Vous pouvez également placer le titre de la partie mise en cause dans Wikilivres:Demandes de suppression. Nous aurons, naturellement, besoin d'une preuve, pour soutenir votre réclamation de propriété.