Grondin
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Question : tu connais [http://hal.archives-ouvertes.fr HAL] ? et [http://tel.archives-ouvertes.fr TEL] ? Tu penses que juridiquement c'est possible de récupérer des documents ? --[[Utilisateur:Zedh|Zedh]] 19 novembre 2006 à 23:20 (CET)
:Je pense que non. Le code de la propriété intellectuelle protège les bases de données en ligne. C'est en violant ce principe que wikiquote a été fermé depuis le 31 mars 2006.-- [[Utilisateur:Grondin|Bertrand GRONDIN]] → <sup><small>([[Discussion Utilisateur:Grondin|écrire]])</small></sup> 19 novembre 2006 à 23:27 (CET)
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