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==Les collectivités territoriales==
=== Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation :===
Chapitre 1 : les raisons de la centralisation et les raisons de la décentralisation :
 
- il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état
- Il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état ; on* oppose l’une aà l’autre, mais l’une, dans la pratique, l’une ne va pas sans l’autre
 
- même si cela est difficilement applicable
-* la centralisation : toutes les décisions administrative dépendent du centre c’est a dire du gouvernement et ou du chef de l’état
-* la centralisation : extrêmement difficile aà mettre en ouvreoeuvre dans un grand état ; il est impossible aà quelque personne de prendre toutes les décisions qui intéresseintéressent la totalité des habitanthabitants de l’état
 
- pourPour palier aà ces difficultés : décentralisation
-* c’est a -à-dire que des décisions d’une moindre importance qui n’intéressent pas la nation entant que tel peuvent être arrêté par des fonctionnaires + ou – subalterne auquel on a déléguer des compétences
-* c’est Bonaparte qui a entamer la décentralisation au sens où non l’entendons
-* alors même que les régions étaient centralisé ; il va déléguer de grandes compétences aux institutions déconcentré comme le préfet
- la déconcentration ne met pas en cause la centralisation, ce n’est pas l’antithèse ; c’est un moyen d’aménagement administratif qui permet de pérenniser la centralisation dans un grand état.
-* Il est impossible de concevoir une centralisation sans déconcentration
-* A l’opposé, il y a la décentralisation qui est à côté d’un état central existe des personnes morale de droit public qui exercent leur compétence sur une certaine parti du territoire mais surtout ces autorités décentralisé peuvent édicter leur propres normes, peuvent créer du droit
-* Avec la décentralisation , l’état cesse d’être le seul auteur des normes juridiques
-* En revanche, ces autorités décentralisédécentralisées ne sont pas hiérarchiquement subordonnésubordonnées au gouvernement ; elles jouissent d’une autonomie très poussé, une action d’une autorité décentralisé qui déplaît au gouvernement ne peut être combattu
-* Tous ce que le préfet peut faire c’est de convaincre le juge administratif que l’action n’est pas légale pour un contrôle stricte de l égalité mais pas d’opportunité politique
-* Les autorités décentralisé ne peuvent pas être licencié ; la seule possibilité serait que le gouvernement dissolve le conseil local municipal pour une raison d’absence de majorité ; la commune étant ingouvernable
-* L’état se centralise ou se recentre lorsqu’il est confronté a des grosses difficultés intérieur ou extérieur (guerre…)
-* La 5e république est passé par ces deux phases
-* La décentralisation a beaucoup d’objectif, dont le 1e est la démocratie local : phase d’une grande centralisation avant de se mettre a l’heure de la décentralisation
-* La décentralisation a pour objectif premier de promouvoir la démocratie local ; ce qui implique un partage des pouvoirs et compétences de l’état ; la gestion va devenir de plus en plus locale
-* Pour accélérer la décentralisation il faut une administration de proximité
-* Mais la décentralisation ne comporte pas que des avantages : problème de mise en place…
-* La décentralisation des compétences n’est pas forcément accompagné d’une décentralisation financière
-* Il va y avoir des concurrence entre les collectivité territoriales
-* La France rurale n’offre pas les mêmemêmes compétences que le centre urbain d’où un problème d cohérence nationale
 
=== Chapitre 2 : Histoire de la décentralisation :===
- la France a un solide enracinement dans la décentralisation même si la décentralisation n’a pas toujours existée : souvent on confond décentralisation et déconcentration
==== Section 1 : Le tâtonnement de la démocratie locale : ====
1 : La décentralisation sous l’ancien régime et sous la révolution :
- la France a connu de tous temps une sorte de décentralisation mais dans un sens très large
- Dans certaine circonstance, le préfet pourra se substituer a tel ou tels autorité décentralisé défaillante, ce qui serait une atteinte a la libre administration mais le CC justifie cette action que si elle est explicitement prévu par la loi.
-
====Titre 2 : Les collectivités territoriales de droit commun :Chapitre 1 : La commune :Section 1 : Les autorités communales :====
Chapitre 1 : La commune :
Section 1 : Les autorités communales :
1 : Le conseil municipal :
- Sur la base de la loi de la 3e (1884), les conseillers municipaux sont élu au SUD
- depuis l’entre deux guerre, le Conseil d’état a lâché du lest et les communes peuvent se vanter de posséder de très nombreuse compétences notamment en matière d’intervention économie, de la gestion des écoles maternelles, de la gestion matérielle et financière de ces routes…
 
==== Section 3 : l’intercommunalité :1 : Aspect généraux de la coopération intercommunale :====
1 : Aspect généraux de la coopération intercommunale :
- La France a 36500 commune et cet émiettement communal pose problèmes dans le développement économique
- La majorité des communes sont très peu peuplés (2500>3500habitant et 5> 300000 : paris Marseille bordeaux Lyon et Nice)
- il y a un transfert de compétence a la communauté particulièrement importante
 
=== Chapitre 2 : le département : ===
- il y a 100 départements dont 4 OM
- les organes des département sont les conseils généraux : présomption comme quoi c’est celui ci qui a compétence en matière de gestion et d’administration du département
- la durée du mandat est de 6 ans renouvelable par moitié tous les 3 ans dans les élections cantonale
 
=== Chapitre 3 : la région :===
- origine : loi du 2 mars 1982 : région collectivité territoriale
- avant on avait que les régions au sens de la déconcentration
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