« Institutions administratives de l'État français/Les collectivités territoriales » : différence entre les versions

=== Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation :===

- Il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état ; on* oppose l’une aà l’autre, mais l’une, dans la pratique, l’une ne va pas sans l’autre

-* la centralisation : toutes les décisions administrative dépendent du centre c’est a dire du gouvernement et ou du chef de l’état

-* la centralisation : extrêmement difficile aà mettre en ouvreoeuvre dans un grand état ; il est impossible aà quelque personne de prendre toutes les décisions qui intéresseintéressent la totalité des habitanthabitants de l’état

- pourPour palier aà ces difficultés : décentralisation

-* c’est a -à-dire que des décisions d’une moindre importance qui n’intéressent pas la nation entant que tel peuvent être arrêté par des fonctionnaires + ou – subalterne auquel on a déléguer des compétences

-* c’est Bonaparte qui a entamer la décentralisation au sens où non l’entendons

-* alors même que les régions étaient centralisé ; il va déléguer de grandes compétences aux institutions déconcentré comme le préfet

-* Il est impossible de concevoir une centralisation sans déconcentration

-* A l’opposé, il y a la décentralisation qui est à côté d’un état central existe des personnes morale de droit public qui exercent leur compétence sur une certaine parti du territoire mais surtout ces autorités décentralisé peuvent édicter leur propres normes, peuvent créer du droit

-* Avec la décentralisation , l’état cesse d’être le seul auteur des normes juridiques

-* En revanche, ces autorités décentralisédécentralisées ne sont pas hiérarchiquement subordonnésubordonnées au gouvernement ; elles jouissent d’une autonomie très poussé, une action d’une autorité décentralisé qui déplaît au gouvernement ne peut être combattu

-* Tous ce que le préfet peut faire c’est de convaincre le juge administratif que l’action n’est pas légale pour un contrôle stricte de l égalité mais pas d’opportunité politique

-* Les autorités décentralisé ne peuvent pas être licencié ; la seule possibilité serait que le gouvernement dissolve le conseil local municipal pour une raison d’absence de majorité ; la commune étant ingouvernable

-* L’état se centralise ou se recentre lorsqu’il est confronté a des grosses difficultés intérieur ou extérieur (guerre…)

-* La 5e république est passé par ces deux phases

-* La décentralisation a beaucoup d’objectif, dont le 1e est la démocratie local : phase d’une grande centralisation avant de se mettre a l’heure de la décentralisation

-* La décentralisation a pour objectif premier de promouvoir la démocratie local ; ce qui implique un partage des pouvoirs et compétences de l’état ; la gestion va devenir de plus en plus locale

-* Pour accélérer la décentralisation il faut une administration de proximité

-* Mais la décentralisation ne comporte pas que des avantages : problème de mise en place…

-* La décentralisation des compétences n’est pas forcément accompagné d’une décentralisation financière

-* Il va y avoir des concurrence entre les collectivité territoriales

-* La France rurale n’offre pas les mêmemêmes compétences que le centre urbain d’où un problème d cohérence nationale

=== Chapitre 2 : Histoire de la décentralisation :===

==== Section 1 : Le tâtonnement de la démocratie locale : ====

====Titre 2 : Les collectivités territoriales de droit commun :Chapitre 1 : La commune :Section 1 : Les autorités communales :====

==== Section 3 : l’intercommunalité :1 : Aspect généraux de la coopération intercommunale :====

=== Chapitre 2 : le département : ===

=== Chapitre 3 : la région :===