« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
typo |
m reformulation |
||
Ligne 10 :
* Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''[[fair use]]''.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie
|catégorie=Catégorie:Image marque déposée
}}<noinclude>
| |||