« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
m diverses retouches |
déploiement méta-modèle |
||
Ligne 1 :
{{Méta bandeau licence
|couleur fond=#ffffcc
|couleur cadre=#e7e36f
|
|taille image1=64px
|Ce logo est une '''[[marque déposée]]''', soumise à des '''droits d'auteurs'''.▼
|légende image1=Copyright – utilisation restreinte
▲ |texte=Ce logo est une '''[[marque déposée]]''', soumise à des '''droits d'auteurs'''.
* En France, sa mise à disposition est autorisée
* Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''[[fair use]]''.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie dans votre pays, et de ne pas la réutiliser sans précaution.
}}<noinclude>
▲{{#ifeq:{{NAMESPACE}}|Image|[[Catégorie:Image marque déposée]]|}}<noinclude>
[[eo:Ŝablono:logoo]]
[[en:Template:Logo]]
|