Différences entre les versions de « Climat et écocitoyens/Recommandations générales »

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==Les étapes==
 
'''*Etape 1 : Préfigurer'''
 
Afin de se doter de toutes les conditions de succès du PCET, la collectivité s’organise en interne, procède au calibrage du projet, engage la concertation dans la durée.
 
'''*Etape 2 : Diagnostiquer et mobiliser'''
 
La collectivité réalise le Profil climat du territoire et pilote la démarche de co-construction. Elle identifie, par ailleurs, les actions pouvant être mises en œuvre immédiatement (actions « gagnant-gagnant »).
'''*Etape 3 : Construire un PCET'''
 
La collectivité définit des objectifs chiffrés et élabore un plan d’actions, à plusieurs niveaux.
un programme pluriannuel portant, à la fois, sur les actions relevant des responsabilités directes de la collectivité, sur les actions de ses compétences (services rendus à la population) et de ses partenariats et, enfin, sur les actions conduites, de façon indépendante, par les acteurs du territoire.
 
'''* Etape 4 : Mettre en œuvre un PCET'''
 
En continu : sont menées pendant toute la conduite du PCET, des actions de communication, de suivi et d’évaluation.
 
 
==Etape 1 : Préfigurer==
 
La préfiguration du Plan Climat-Energie Territorial est une phase préliminaire essentielle. Les options prises à cette étape détermineront l’ambition du PCET, la forme du processus de concertation et la capacité à mobiliser les parties prenantes du territoire. Elles conditionneront son succès. Concrètement, il s’agira d’inscrire la question du climat–énergie dans l’ensemble des projets de la collectivité et des acteurs du territoire. La phase de préfiguration est celle de la compréhension et de l’appropriation collective des enjeux. Les acteurs auront à s’accorder sur une vision partagée du territoire et sur des objectifs en matière d’atténuation / réduction des émissions de GES et d’adaptation au changement climatique.
 
 
'''Objectifs opérationnels'''
 
*La nomination d'un Elu pilote et d'un Chef de projet.
*La formalisation de l'organisation interne pour construire le PCET.
*La définition des modalités et des instances de gouvernance.
*L'établissement de la feuille de route, base de la délibération de lancement.
*L'engagement du territoire et la formalisation du portage politique avec : la grande réunion de lancement et la délibération de lancement.
*Le pré-diagnostic Climat, avec le recueil des premiers éléments d'analyse et d'information.
*La validation du soutien des partenaires (Région, ADEME, partenaires locaux -espace info-énergie, agence locale de l'énergie,...-) et la participation des autres niveaux de territoires concernés.
 
 
'''Livrables'''
*Un premier document présentant la mobilisation de la collectivité et incluant :
** les principes qui fondent l'engagement de la collectivité et les messages clés ;
** le rappel des actions déjà engagées qui concourent à réduire les émissions de GES ;
** l'identification des prochaines étapes.
*Eventuellement, un document destiné aux habitants et aux médias, sur la base du premier document de mobilisation.
*Une délibération d'engagement.
*Un cahier des charges portant sur le travail à effectuer en interne et en externe (mission d'AMO).
 
 
'''Délai de 3 à 6 mois, selon'''
*La taille de la collectivité
*La disponibilité des élus et le choix de conduite de projet
*Le niveau et la disponibilité des études
*L'engagement préalable et l'expérience du territoire dans les démarches de développement durable (agenda 21, plan énergétique local, programmes de type COT, AtEnEE, etc...)
 
 
==Etape 2 : Diagnostiquer et mobiliser==
 
L'enjeu principal de cette étape est d'obtenir une dynamique collective en faveur du PCET autour d'un diagnostic (le Profil climat du territoire) et de l'identification de pistes d'actions.
*Dans cette phase, le rôle de la collectivité est triple :
*identifier les actions à engager pour réduire les émissions de sa propre activité et de celles liées aux services qu'elle rend ;
*faire participer les acteurs du territoire ;
*générer un engagement de tous les acteurs publics et économiques intervenant sur son territoire et mobiliser les ménages.
 
Destiné à servir de référence à la co-construction, le Profil climat quantifie les émissions de gaz à effet de serre (GES), analyse les impacts déjà constatés du changement climatique et identifie les vulnérabilités futures.
" Qu'est ce que la collectivité et les acteurs du territoire peuvent faire pour atteindre l'objectif de stabiliser le climat à un niveau de réchauffement de 2°C maximum, à travers les responsabilités qui sont les leurs ? ", telle est la question à laquelle la co-construction doit répondre. Celle-ci a pour objectif d'alimenter la préparation du PCET par un large examen des différentes pistes d'actions possibles, en termes de progrès techniques, de changements d'énergie, de transformations organisationnelles ou d'évolution des comportements d'achat et d'usage, ... La question du changement climatique étant nouvelle et l'expertise disponible diffuse, il faudra mutualiser les savoirs, dépasser les approches sectorielles pour engager un travail collectif d'élaboration et construire une culture commune.
 
'''Objectifs opérationnels'''
 
*L'établissement du Profil climat du territoire comporte :
**la quantification des émissions de GES ;
**l'analyse de la vulnérabilité du territoire : forces, faiblesses, opportunités et menaces au vu de l'évolution du climat et de la raréfaction des énergies ;
**une analyse du niveau d'engagement des acteurs.
*Des actions de communication à destination du grand public, y compris la mise en place d'un site internet (ou de pages dédiées).
*La mise en place d'Ateliers thématiques : formation des participants, séances de travail, restitution des échanges.
*La mise en place du Club climat qui associe les différents acteurs du territoire.
*La définition d'un certain nombre de principes d'organisation budgétaire.
 
 
'''Livrables'''
 
*Un document présentant le Profil climat du territoire.
*Un Livre blanc, ou, a minima, un document restituant les principaux éléments du Profil climat et les conclusions des Ateliers.
 
'''Durée de l'étape : 6 à 12 mois, selon'''
 
*la taille de la collectivité ;
*le niveau et la disponibilité des études existantes ;
*les modalités de co-construction choisies ;
*l'expérience préalable en matière de conduite de projet à dimension partenariale ou collaborative.
 
 
==Etape 3 : Construire un PCET==
 
A cette étape, il s'agit de vérifier la faisabilité des propositions d'actions issues de la co-construction et d'en identifier les effets attendus, de hiérarchiser les actions et de les programmer dans le temps, afin de construire solidement un Plan Climat-EnergieTerritorial.
 
Le travail d'analyse pourra s'appuyer sur la mise en place d'Ateliers techniques constitués des services de la collectivité et animés par l'Equipe projet. Ces Ateliers pourront, en fonction des besoins, être ouverts à des partenaires externes qui apporteront expertise et capacité de prise en charge opérationnelle : agence d'urbanisme, ALE (Agence Locale de l'Energie), EIE (Espace Info Energie), délégataires de services publics...
 
Au cours de cette troisième étape, la concertation avec les partenaires externes se fera au sein du Club climat, dont la finalité est de regrouper les partenaires économiques et institutionnels, afin d'assurer les synergies et de susciter des initiatives communes.
 
'''Objectifs opérationnels'''
*L'analyse de la faisabilité de l'ensemble des actions et la recherche de leurs conditions de mise en œuvre, en particulier financière.
*La mise en cohérence des actions de la collectivité avec celles des autres institutions territoriales et celles des acteurs intervenant sur le territoire.
*La construction et l'adoption du plan d'actions à plusieurs niveaux, avec des objectifs de réduction conformes aux engagements nationaux :
** les actions " gagnant-gagnant " à engager immédiatement ;
** un document-cadre d'orientation à long terme pour l'ensemble du projet ;
** un programme pluriannuel portant à la fois sur les actions relevant des responsabilités directes de la collectivité, sur les actions relevant de ses compétences (services rendus à la population) et de ses partenariats et, enfin, sur les actions conduites, de façon indépendante, par les acteurs du territoire.
 
'''Livrables'''
*Une délibération-cadre du PCET, assortie de délibérations d'application pour les premiers programmes de travaux et comportant un plan d'actions stratégique avec des objectifs robustes, des modalités de mise en œuvre claires et expliquées.
'''Durée de l'étape : 12 mois environ'''
*Un délai plus court ne pourra être envisagé que s'il n'y a pas besoin (ou un besoin très léger) d'études complémentaires.
 
 
'''Plan détaillé'''
 
*Analyser les propositions d'actions issues de la co-construction
#Réaliser une présélection des pistes d'actions issues de la phase de co-construction
#Organiser le fonctionnement des Ateliers techniques
#Se donner les moyens d'animer les Ateliers techniques
*Construire le portefeuille d'actions
#Etablir une première architecture du Plan Climat Energie Territorial
#Stabiliser le format des fiches-actions
#Engager les investigations complémentaires
#Finaliser le choix des actions dans un portefeuille
#Faire coopérer les membres du Club climat à la finalisation du portefeuille d'actions
*Élaborer des scénarios prospectifs
#Définir les modalités de prospection
#Réfléchir autour des scénarios
*Préparer la délibération d'adoption du Plan Climat Energie Territorial
#Construire le cadre stratégique du PCET
#Engager le premier programme d'actions pluriannuel
 
 
'''Points de vigilance'''
 
*Bien impliquer tous les services de la collectivité : il faudra, en effet, être vigilant sur le fait que tous respectent la méthode de travail définie ainsi que le calendrier fixé. Faute de cela, les premières ébauches de PCT présenteront un grand déséquilibre entre les domaines d'intervention, ce qui risque de se solder par des conflits et des retards.
*Assurer la convergence du travail des services internes à la collectivité et des partenaires du Club climat : ce qui importe, c'est que les différents partenaires amorcent cette phase d'une façon synchrone. Ensuite, la diversité de la nature des actions à mener, les inégalités en termes de complexité ou les processus de décision propres à chaque partenaire mèneront inévitablement à des échéances et des mises en œuvre très différentes dans le temps. Il conviendra de faire preuve de pragmatisme et d'utiliser le Club climat comme lieu de suivi et de mutualisation des avancées des uns et des autres.