« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
liens |
mAucun résumé des modifications |
||
Ligne 7 :
|texte=Ce logo est une [[w:marque déposée|marque déposée]], soumise au '''[[w:droit d'auteur|droit d'auteur]]'''.
* En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que [[s:Code de la propriété intellectuelle -
* Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le ''[[w:fair use|fair use]]''.
| |||