Historique de la page
1 novembre 2022
Image jusqu'à la prochaine suppression...
+22
aucun résumé des modifications
−7
L'image TPAHQ.jpg a été retirée car elle a été supprimée sur Commons par Krd
−9
31 août 2022
4 août 2012
26 juillet 2012
→Sommaire : + {{Wiki}}
m+9
→Sommaire : +
+367
Ajout de la catégorie Droit (avec HotCats)
m+21
aucun résumé des modifications
+6
aucun résumé des modifications
m−32
Scission
−116 538
10 mars 2012
20 février 2012
3 octobre 2011
23 septembre 2011
5 mars 2011
28 novembre 2010
15 novembre 2010
→1. Les entreprises de subsistance et de croissance
−8
→1. Les entreprises de subsistance et de croissance
+12
aucun résumé des modifications
+62
18 juillet 2010
→Section 2. L’organisation
+21
→CHAPITRE 1 LA DISPARITION PAR VOIE DE DISSOLUTION
+694
→Sous section 2. Les associés
+151
→Section 3. les différents organes d’une société et leur rôle respectif
+90
→§3. L’intérêt commun des associés : critère d’avenir ?
−1
→Section 2. les règles supra statutaires gouvernement
+7
→§2. Les documents extra statutaires
+28
→§1. Les statuts
+84
→3. La réglementation des sociétés commerciales.
+3
→2. les principaux types de sociétés commerciales :
+175
→§1.L ‘abus de majorité
+2
→Sous section 3 : les organes de contrôle (hors révision, toute la section)
−30
22 juin 2010
aucun résumé des modifications
m−178
→Chapitre 2. La SARL à associé unique
+9
→Chapitre 1. La SARL unipersonnelle
−14
aucun résumé des modifications
+131
21 juin 2010
23 janvier 2010
8 juillet 2009
22 juin 2009
25 avril 2009
1 mai 2008
→Section 1. la société en participation
−1
→CHAP 2 LA DISPARITION DE LA SOCÉ DS CADRE D OPÉRATION DE FUSION OU DE SCISSION (du sms maintenant O_ô)
−1
→B. En cas de liquidation judiciaire
−1
→Section 1. Les causes de la dissolution
−1
→CHAPITRE 1 LA DISPARITION PAR VOIE DE DISSOLUTION
−2
→Sous section 3 : les organes de contrôle (hors révision, toute la section)
−1
→3. La réglementation des sociétés commerciales.
−2