Ressources pédagogiques relatives au droit d'auteur/Module 2: Le droit d'auteur/Texte

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Au commencement était le créateur. Ou la créatrice. La créatrice produit une œuvre de l'esprit. L'œuvre peut être matérialisée sous différentes formes : un dessin, une photo, une vidéo, un morceau de musique, une sculpture, un poème, une peinture, du code informatique, une maquette, un scénario de film, un tissage, un graffiti...

Bref, la personne produit une œuvre originale, qui se distingue des autres œuvres par la créativité de son auteure. Dès la création de son œuvre, l'auteure obtient automatiquement des droits. On appelle ces droits, les droits d'auteur !

Le droit d'auteur s'applique automatiquement sur l'œuvre dès sa création. Mais à trois conditions ! L'œuvre créée doit être originale. La créativité de l'auteur s'y exprime. Pour créer une œuvre de l'esprit, il faut y mettre un peu de jus de cerveau On doit pouvoir prouver que l'œuvre existe. En général, il suffit que l’œuvre soit fixée matériellement. Si c'est dans ta tête, ce n'est pas suffisant. Les droits d'auteur ne protègent pas les idées ni les faits. Mais seulement les expression des idées et des faits.

Mais ça sert à quoi les droits d'auteur ?

Et bien cela sert à plusieurs choses. Tout d'abord, cela sert à reconnaître l'existence du lien spécial entre le créateur et son œuvre. On parle de droit moral.

Par exemple... si tu as écrit un conte poétique, et qu'un autre prétend que c'est la sienne, tu as le droit de ne pas être d'accord. C'est le droit à la paternité de l’œuvre ! Mais aussi, si quelqu'un recopie ton conte avec des fautes et que l'on croit que c'est toi qui a fait les fautes, c'est gênant pour toi, et tu as le droit de ne pas être d'accord. On parle de droit à l'intégrité de l’œuvre. Ce lien entre toi et ton oeuvre est unique... il existe pour l'éternité ! Tu seras toujours l'auteur de ton conte ! Ce droit étant illimité en durée, on dit que ce lien est perpétuel. D'ailleurs, tu ne peux pas non plus vendre ce droit, on dit qu'il est inaliénable.

Mais il existe d'autres droits, les droits d'exploitation. Il s'agit du droit de représentation et du droit de reproduction. Ainsi, si tu as écrit un conte, c'est toi qui décide par qui, où et quand il peut être imprimé. C'est le droit de représentation.

Et c'est toi qui décide si les autres ont le droit de le recopier. C'est le droit de reproduction. Tout le monde doit te demander la permission avant diffuser, copier, modifier ton conte. On dit que ton texte est « tous droits réservés ».

Mais fondamentalement... pourquoi est-ce que ça existe les droits d'auteurs?

Et bien, les droits d'auteurs ont été imaginé pour favoriser la créativité. Il faut plus de chanteurs, de conteurs, de sculpteurs, de musiciens qui mettent de la couleur dans la vie ! Et pour qu'ils soient nombreux, il faut qu'ils puissent vivre de leur art, c'est à dire être reconnus comme créateurs... et gagner de l'argent...

Or, il y a quelque chose de vraiment spécial avec certaines œuvres de l'esprit. Je t'explique. Prenons par exemple un repas. La créatrice, c'est à dire la cuisinière, a fabriqué un repas. Elle ne peut vendre le repas qu'une seule fois. Une fois vendu, elle ne l'a plus. Et si toi tu manges ce repas, tu empêche d’autres personnes de le manger. Une fois mangé, le repas n'existe plus. On est d'accord ?

C'est différent pour l'auteure d'un conte poétique. Le texte ne « s'use » pas quand il est lu. Le texte peut être imprimé sur une feuille et lu par des dizaines de personnes. Il peut être imprimé dans un livre, dupliqué dans beaucoup de livres, les livres vendus et le conte lu par des centaines de gens ! Même lorsque tous les livres ont été vendu, le texte existe toujours ! Et même... le conte peut-être diffusé sur Internet, et lu gratuitement par des millions de gens.

L'auteure est très contente de voir son conte lu dans le monde entier.

Mais comment peut-elle gagner de l'argent si tout le monde diffuse son conte partout ? Les droits d'auteur ont été imaginé pour que les auteurs soient les seuls à décider de où, quand et par qui leurs œuvres sont utilisées. Ils sont les seuls à avoir le droit de représentation et de reproduction. Tous les autres doivent leur demander la permission. Et généralement, ils doivent payer pour avoir le droit d'utiliser. Cela permet à l'auteur de gagner de l'argent et ainsi de vivre de ses créations.

C'est vrai pour un certain nombre d'années. Ca dépend des pays. La plupart du temps, les droits durent 50 ou 70 ans après la mort de l'auteur ! C'est très long.

Au bout de ce temps, l’œuvre passe dans le Domaine Public. Ca veut dire que tout le monde peut utiliser l’œuvre, sans avoir besoin de demander la permission ! Et sans avoir besoin de payer bien sûr.

Mais pendant des années... il faut demander la permission à l'auteure avant de diffuser son conte.

Heureusement, il existe des exceptions qui permettent d'utiliser l’œuvre dans certaines situations très spéciales sans avoir la permission. Cela peut-être le cas de l'exception pédagogique, qui permet d'utiliser certaines œuvres à l'école. Mais cela reste des exceptions. Dans la plupart des cas, il faut demander la permission.

Le problème... est qu'il faut contacter l'auteure pour avoir le droit d'utiliser son œuvre....

Et parfois l'utilisateur habite très loin, de l'autre côté de la terre.
Ou parfois l'utilisateur ne parle pas le français
Et souvent... il ne sait même pas comment contacter l'auteure !

Alors, c'est vraiment difficile de demander la permission !!!

Il y a une solution !

Au moment de la publication de l’œuvre, l'auteure décide d'accorder des droits aux futurs utilisateurs. Les droits sont définis dans un contrat de licence.

Il existe de nombreuses licences, mais les plus connues sont les licences Creative Commons.

Il existe aujourd'hui 6 licences Creative Commons. Chaque licence donne des permissions différentes et l'auteure choisi la licence qu'elle préfère et publie son œuvre accompagnée d'un petit « logo » qui précise ses choix.

Prenons l'exemple de notre écrivaine....

Elle donne la permission à tout le monde de diffuser son histoire.
Mais elle ne veut pas qu'on puisse le modifier.
Et bien sûr, elle veut qu'on mentionne son nom.
La licence choisie est la CC BY ND. Elle met ce petit logo à côté de son texte.

Le texte est toujours protégé par les droits d'auteur mais il est « certains droits réservés ».

Grâce à la licence, l'utilisateur sait exactement ce qu'il a la permission de faire. Il n'a plus besoin de contacter l'auteure ! Sauf s'il veut encore plus de permissions bien sûr.

Ce texte et les illustrations qui l'accompagnent sont publiés sous licence CC BY, cela veut dire que tu as le droit de le lire, de le diffuser, de le reproduire et même de le modifier, à condition de mentionner ses auteures, Florence et Isla :) !