Cette image fait partie de la Canadian Copyright Collection (collection droits d'auteur canadien) de la British Library et a été numérisée dans le cadre du projet « Picturing Canada ».
Elle a été déposée sous le numéro d'auteur 13409et est indexée avec le numéro de Dalhousie 290.
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Photographie
Cette œuvre est dans le domaine publicdans son pays d’origine pour la raison suivante :
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Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou
elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et
2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.
{{subst:User:Andrew Gray/Canada|COPYRIGHT=13409|COPYRIGHT_MOD=13409|DALHOUSIE=290|CREATOR=Frederick Christian Wurtele|DESCRIPTION=The silver plate used at the Communion Service in the Cathedral Church of the Holy Trinity of Quebec|LANG=en|YEAR=1902|MED...