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Fichier:Eglise de Fourqueux - Bourdier carte postale.png

Fichier d’origine ‎(827 × 506 pixels, taille du fichier : 697 kio, type MIME : image/png)

Description

Description
English: The church Sainte-Croix in Fourqueux (France) around year 1900.
Date
Source http://www.priceminister.com/offer/buy/50058464/Fourqueux-L-eglise-Cartes-postales.html
Auteur Unknown (A. Bourdier is the publisher)
Lieu de la prise de vue48° 53′ 09,84″ N, 2° 03′ 44,83″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

Public domain
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Ce document est dans le domaine public aux États-Unis. Ceci s'applique aux travaux des États-Unis où le copyright a expiré, souvent parce que sa première publication s'est produite avant le 1er janvier 1929. Voir cette page pour davantage d'explication.
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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coordonnées du point de vue

48°53'9.841"N, 2°3'44.827"E

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actuel6 mai 2014 à 08:28Vignette pour la version du 6 mai 2014 à 08:28827 × 506 (697 kio)CarpalimUser created page with UploadWizard

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