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Fichier:Centrale Ronchamp XXe 05.jpg

Fichier d’origine ‎(5 646 × 3 296 pixels, taille du fichier : 4,32 Mio, type MIME : image/jpeg)

Description

Description
Français : La centrale thermique de Ronchamp en fonctionnement.
Date
Source Carte postale ancienne (collection personnelle)
Auteur P. Thouveanot, edit.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

date de fondation ou de création

21 juillet 1907Grégorien

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

ddfe267fb558f3f84e96baed7a49bb4caebfd4c2

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

4 533 284 octet

hauteur

3 296 pixel

largeur

5 646 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 septembre 2018 à 00:09Vignette pour la version du 27 septembre 2018 à 00:095 646 × 3 296 (4,32 Mio)A.BourgeoisPcontrast
26 septembre 2018 à 23:51Vignette pour la version du 26 septembre 2018 à 23:515 646 × 3 296 (3,78 Mio)A.BourgeoisPrepro UHD perso
16 août 2014 à 00:11Vignette pour la version du 16 août 2014 à 00:11953 × 608 (356 kio)Bourgeois.AUser created page with UploadWizard

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