Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
This image is in the public domain in Norway because images not considered to be "works of art" become public domain 50 years after creation, provided that more than 15 years have passed since the photographer's death or the photographer is unknown.
Under the former photo law, protection ended 25 years after creation, provided that more than 15 years had passed since the photographer's death or the photographer is unknown. The image is in the public domain if the protection ended before 29 June 1995 under the older term.[1]
To uploader: Please provide information about where the image was first published, who created it, and when the photographer died, if known. The right to be attributed does not expire in Norway.
Images uploaded to Wikimedia Commons must also be in the public domain in the United States. A Norwegian work that is in the public domain in Norway is in the public domain in the U.S. only if it was in the public domain in Norway in 1996 and no copyright was registered in the U.S. (This is the effect of 17 USC 104A with its critical date of January 1, 1996.)
L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Norvège) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
